Mairie de Montoison

Compte rendu Avril 2012

COMMUNE DE MONTOISON

Conseil municipal du 16 avril 2012

L'an deux mil douze, le seize avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 6 avril 2012 s’est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire. Présents : M. Dominique BERARD, M. Alexandre BOST, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Jean-Paul BRUN, Mme Michelle CHOLOT, M. Jean-Charles CROUZET, M. Dominique DEVAUX, Mme Corinne FULACHIER, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Gisèle NOCA, M. Hervé PERDRIOLE et Mme Nadine TERRAS. Absente excusée : Mme Solange GRANGEON qui a donné pouvoir à M. Jean-Charles CROUZET Absents : M. Jérôme ANDRE, M. Olivier CIEZKOWSKI, M. Olivier COMBE LABOISSIERE et Mme Céline GRESSE. M. Hervé PERDRIOLE a été choisi pour secrétaire de séance. Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte-rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.


DELIBERATIONS


Mise en place d’une ligne de crédit : Le conseil municipal décide à l’unanimité de contracter auprès de la Caisse d’Epargne Loire Drôme Ardèche une ligne de crédit d’un montant maximum de 100 000 euros afin de face à un besoin ponctuel de trésorerie.

Approbation du projet d’éclairage public 2012 – Parking de la salle des fêtes : Monsieur le Maire soumet au Conseil municipal le projet d’éclairage public pour 2012 présenté par le SDED, maître d’œuvre de l’opération ; Il concerne l’éclairage public du parking de la salle des fêtes. La dépense prévisionnelle HT est estimée à 13 000 € ; le SDED subventionne ces travaux à hauteur de 2600 euros, ce qui laisse à la charge de la commune 10 400 euros. Le Conseil municipal approuve à l’unanimité le projet et le plan de financement proposé.

Décision relative à l’exercice du droit de préemption : Sections AB 47 et AB 286 : Accord unanime du conseil municipal pour renoncer à exercer son droit de préemption sur une maison d’habitation et un terrain cadastrés en AB 47 et 286.


INFORMATIONS

Les rapports d’activités 2011 de l’Office de Tourisme Livron – Loriol – Montoison, de l’association Mémoire de la Drôme et de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse sont librement consultables en mairie aux heures d’ouverture du secrétariat.
Mme Cholot présente le compte rendu du conseil de l’école élémentaire et M. Trichard rend compte des assemblées générales de l’Association Foncière de Remembrement et de l’association La Boule Joyeuse.
Commémoration du 8 mai : Rendez-vous devant la mairie à 10h45.


Séance levée à 22h10. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 21 mai 2012 à 20h30.
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