Compte rendu décembre 2011

L'an deux mil onze, le dix-neuf décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 9 décembre 2011, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire. Présents : M. Dominique BERARD, M. Alexandre BOST, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Jean-Paul BRUN, Mme Michelle CHOLOT, M. Olivier COMBE LABOISSIERE, M. Jean-Charles CROUZET, M. Dominique DEVAUX, Mme Corinne FULACHIER, Mme Anne-Marie MONCHAL, Mme Gisèle NOCA, M. Hervé PERDRIOLE, Mme Nadine TERRAS Absents excusés : M. Jérôme ANDRE, M. Olivier CIEZKOWSKI qui a donné pouvoir à M. Claude TRICHARD, Mme Solange GRANGEON qui a donné pouvoir à M. Jean-Charles CROUZET et Mme Céline GRESSE. Mme Corinne FULACHIER a été choisie pour secrétaire de séance. Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.

DELIBERATIONS

- Associations montoisonnaises : Subventions 2012 :

Après avoir examiné les différents bilans financiers, Madame Monchal, 4ème adjoint propose d’octroyer aux associations montoisonnaises les subventions 2012 suivantes : A2V : 200 € - ADMR : 1500 € - AMAP : 100 € - Association départementale de lecture : 345 € - Club de gymnastique : 250 € - Club des ainés ruraux : 400 € - Comité des Bouviers : 400 € - Bouviers Droits de place : 800 € - Comité d’ entraide du personnel : 2200 € - Coopérative scolaire Ecole Elémentaire : 3250 € - Coopérative scolaire Ecole Maternelle : 500 € - FNACA : 200 € - Football club : 1450 € – La Boule Joyeuse : 250 € - La prévention routière : 91 € - Les Diables Chanteurs : 500 € - Les Pieds Curieux : 100 € - Montoison Cyclo : 350 € - Montoison partage : 200 € - Montoison Tennis : 800 € - Théâtre du bassin rond : 100 € - Le montant total des subventions s’élève à 13 986 €. Accord du conseil municipal par 11 voix pour et 5 abstentions.

- Instauration du compte épargne temps :

Monsieur le Maire précise aux conseillers que le compte épargne temps modifié par un décret de 2010, permet d’accumuler des droits en congés rémunérés. L’accès aux compte épargne temps est ouvert aux agents titulaires ou non titulaires, à temps complet ou à temps non complet, employés de manière continue et ayant accompli au moins une année de service.[/taille] Monsieur le Maire propose d’instaurer les modalités de fonctionnement suivantes : Nombre de jours pouvant alimenter annuellement le compte épargne temps : 30 jours Instauration d’une option pour l’agent d’indemniser les jours épargnés ou de les prendre en compte au sein du régime de retraite additionnelle.Accord du conseil municipal par 14 voix pour et 2 abstentions pour instaurer le compte épargne temps.[/taille]

- SDED : Raccordement individuel au forfait :

Monsieur le Maire fait part aux élus du souhait de GRT-GAZ de se raccorder au réseau électrique afin d’alimenter une télésurveillance d’un équipement situé au lieu-dit Serrelong. Il précise que ce projet ne nécessite pas d’autorisation d’urbanisme et que la part non subventionnée sera recouvrée en direct par le SDED auprès du demandeur. Le conseil municipal approuve à l’unanimité le projet.

- Durée d’amortissement des subventions d’équipement :

Monsieur le Maire précise que le versement de subventions d’équipement est soumis à amortissement. Le versement de 100 000 euros effectué auprès du Département au titre de la participation aux travaux du carrefour d’Upie, est assimilé à une subvention d’équipement. Il convient donc de définir la durée d’amortissement. Monsieur le Maire rappelle que la durée d’amortissement ne peut excéder 15 ans lorsque le bénéficiaire est une personne de droit public ; il propose donc de fixer cette durée à 15 ans. Accord unanime du conseil municipal.


INFORMATIONS

- Projet d’investissement 2012 : Monsieur le Maire liste les projets d’investissements 2012 ; les principaux concernent la fin de la construction de la bibliothèque, le lancement des études pour la circulation autour de l’école maternelle et l’aménagement d’une microcrèche, ainsi que l’adressage postal.

- Mouvement de personnel : Monsieur le Maire annonce aux conseillers le prochain départ d’un des agents de la commune : il s’agit de Mme Aurélie Viollet chargée de l’accueil au secrétariat de mairie ; Elle occupera dès le mois de janvier un poste à la CCVD à Crest. L’ensemble des élus lui souhaite bonne continuation.

- Population légale : Monsieur le Maire rappelle qu’un recensement de la population a été réalisé début 2010. L’INSEE nous a récemment communiqué le nombre officiel de Montoisonnais : La population totale en vigueur à compter du 1er janvier 2012 est de 1762 habitants.

- Associations : Compte –rendus des assemblées générales : Mme Monchal annonce que la présidente du club des aînés, Mme Huguette Bouvier a démissionné et qu’elle a été remplacée à la tête du club par Mme Jocelyne Herren. M. Crouzet énonce les différents projets de l’association Montoison cyclo pour 2012 (nouvelle rando du melon et achat de banderoles) et précise que Mme Josyane Michelon a été reconduite dans ses fonctions de présidente. Mme Cholot liste les différentes manifestations que l’association A2V souhaite organiser en 2012 (fêtes des voisins, vide-grenier, journées du patrimoine …)

Séance levée à 22h45. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 16 janvier 2012 à 20h30.