Compte rendu juillet 201

L'an deux mil onze, le dix-huit juillet à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 8 juillet 2011, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Claude TRICHARD, Maire.
Présents : M. Dominique BERARD, M. Alexandre BOST, M. Jean-Marc BOUVIER, M. Jean-Paul BRUN, Mme Michelle CHOLOT, M. Olivier COMBE LABOISSIERE, M. Jean-Charles CROUZET, M. Dominique DEVAUX, Mme Corinne FULACHIER, Mme Solange GRANGEON, Mme Céline GRESSE, Mme Anne-Marie MONCHAL, M. Hervé PERDRIOLE, Mme Nadine TERRAS.
Absents excusés : M. Jérôme ANDRE qui a donné pouvoir à M. Claude TRICHARD, M. Olivier CIEZKOWSKI, et Mme Gisèle NOCA qui a donné pouvoir à Mme Anne-Marie MONCHAL.
M. Olivier COMBE LABOISSIERE a été choisi pour secrétaire de séance.
Monsieur le Maire ouvre la séance et après lecture des délibérations et approbation du compte rendu de la séance précédente, aborde l’ordre du jour.


DELIBERATIONS

- Plan local d’urbanisme : Lancement de la consultation :
Les communes de Chabrillan, Montoison et Vaunaveys La Rochette ont décidé d’élaborer un PLU, sur chacun de leur territoire communal. Dans l’objectif de réaliser des économies d’échelle, elles ont décidé de constituer un groupement de commandes, conformément aux dispositions de l’article 8 du Code des Marchés Publics.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la convention constitutive de groupement entre les communes de Chabrillan, Montoison et Vaunaveys La Rochette, dont Montoison sera le coordonnateur, le cahier des charges et le lancement de la consultation pour le choix d’un bureau d’étude.


- Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe :
A la suite du départ à la retraite de l’un des agents, il est nécessaire de restructurer le service. Monsieur le Maire propose de supprimer les deux postes d’adjoint technique 2ème classe de 6h et 17h30 hebdomadaires en vue de la création d’un nouveau poste d’adjoint technique 2ème classe de 23h30 hebdomadaires, à compter du 1er septembre 2011.
Accord unanime du conseil municipal.


- Vente de matériel communal :
Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal que du matériel de cuisine utilisé auparavant par l’association de la cantine est aujourd’hui entreposé dans le local des services techniques.
Monsieur le Maire propose donc de vendre à un particulier ou à une entreprise un lave-vaisselle frontal de 1998 à 90 euros, un lave-vaisselle frontal de 2008 à 860 euros, un four convection à 4 niveaux de 2008 à 400 euros. Accord unanime du conseil municipal pour la vente de ce matériel au prix total de 1350 euros.


- Programme d’éclairage public 2012 : Maîtrise d’œuvre :
Le Conseil municipal confie à l’unanimité au Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme (SDED) le marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation de travaux d’éclairage public Rue des Charrons. L’enveloppe financière de ce projet est estimée à 6 500 euros H.T.
La rémunération du Syndicat est égale à 7% du montant estimatif H.T., soit 455 euros.


INFORMATIONS

- Les rapports d’activités du SDED, du syndicat des Eaux du Sud Valentinois et du SDIS sont disponibles en mairie et consultables sur place aux heures d’ouverture du secrétariat.


- Propositions d’investissement pour fin 2011 et 2012 :
Monsieur le Maire rappelle aux conseillers ce qui est prévu d’ici la fin de l’année 2011 en matière d’investissement, à savoir : l’adressage postal, le début des travaux de la bibliothèque et le choix du bureau d’études pour le PLU.
Pour 2012 quelques investissements sont d’ores et déjà envisagés : le remplacement des fenêtres de nos deux écoles, l’aménagement de la traversée du village et de la sortie côté Crest. Monsieur le Maire rappelle que cette liste n’est pas exhaustive et que les élus définiront plus précisément le programme pour l’exercice 2012 en fin d’année.


- Compte –rendus divers :
- Conseil école élémentaire : Les effectifs pour la rentrée scolaire 2011 sont en baisse : 110 élèves (contre 120 inscrits l’année dernière). Le RASED a toujours son siège à Montoison et intervient sur plusieurs communes voisines : Allex, Eurre, Montmeyran et Upie.
- Association Dansons à Montoison : Elle compte 41 adhérents cette année ; elle est en excellente santé financière et remercie la municipalité pour le prêt de la salle des fêtes et de la sono.


- Halte à l’ambroisie :
Monsieur el Maire rappelle que pour faire face au fléau de l’ambroisie, une seule technique est efficace : l’arrachage des plants avant le fleurissement. Il engage la population montoisonnaise à être vigilante et à faire pour le mieux.


Séance levée à 22h00. Prochaine séance du conseil municipal : le lundi 19 septembre 2011 à 20h30.